Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Le Centre Culturel et Social de Belfort NORD
Email : ccsbnsecretariat@yahoo.fr
Directeur de la publication
La directrice, Myriam Dafri
Rédacteur en chef
La directrice, Myriam Dafri
Hébergeur
www.centres-sociaux.fr
2. Crédits
Développements, outil de gestion de contenus
Dorothée Baudin
www.dorothee-baudin.fr
Conception graphique
Dorothée Baudin
www.dorothee-baudin.fr
Et Françoise Jennevin
3. Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site CCSBelfortNord propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, …) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site CCSBelfortNord : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
4. Informatique et libertés
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Ce sont les seules données personnelles collectées par ce site.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de CCSBelfortNord.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de CCSBelfortNord de Franche-Comté est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le CCSBelfortNord est producteur.